Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP PORTARVERNE
Monsieur AUBERT Pierre

Numéro de dépôt :
1618173
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
26/09/2000
AP PORTARVERNE de AUBERT Pierre

Présentation de la marque AP PORTARVERNE

Déposée le 26 septembre 1990 par monsieur AUBERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « AP PORTARVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUBERT Pierre domicilié(e) 3 Place de l'Arbre Commun, 63530 CHANAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque AP PORTARVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP PORTARVERNE est expirée depuis le 26 septembre 2000.

AUBERT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CIM CARTE D IDENTITE MEDICALE , PELALGAL , ATE , AP AUVERDOOR , PUBLICATIONS MEDICALES AFRICAINES , SELALGAL BAIN DE L OCEAN , (Marque figurative) , PREMIERS SECOURS LA REVUE DU SECOURISTE


Monsieur AUBERT Pierre - 3 Place de l'Arbre Commun, 63530 CHANAT - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais